Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS MOUSSET
Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône

Numéro de dépôt :
929453
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOUIS MOUSSET

Déposée le 24 juillet 1975 par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS MOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône domicilié(e) (soc. an.), château des Fines-Roches, Châteauneuf- du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque LOUIS MOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS COURONNES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , LES CAVES DES APOTRES , LA CAVE DES APOTRES , LOUIS MOUSSET LOM , LE CELLIER DE LA COURONNE , LES CAVEAUX DES DISCIPLES


Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône - (soc. an.), château des Fines-Roches, Châteauneuf- du-Pape (Vaucluse). - France


Inscription - Changement de dénomination n°12350 - Publication au BOPI 1976-471

Vins.